Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENTIL'HOME
A.C.T.P.

Numéro de dépôt :
1203855
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2002
GENTIL\'HOME de A.C.T.P

Présentation de la marque GENTIL'HOME

Déposée le 12 mai 1982 par la société A.C.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENTIL'HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société A.C.T.P domicilié(e) 39 Grande Rue, 89320 COULOURS (dossier no 2004623) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 284 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2004623) - France.

La marque GENTIL'HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENTIL'HOME est expirée depuis le 12 mai 2002.


A.C.T.P. - 39 Grande Rue, 89320 COULOURS (dossier no 2004623) - France - SIREN 314284746


CABINET PIERRE LOYER - (dossier no 2004623) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1992 n°2004623 - Publication au BOPI 1992-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 10 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177183 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 2 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64646 - Publication au BOPI 1992-07-02

Articles pour la décoration de la maison, pour le ménage et la cuisine, notamment : chandelles, bougies, mèches et veilleuses.Appareils électromécaniques pour la cuisine et pour la table, machines à laver le linge et la vaisselle.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, appareils à raser, ustensiles en métal pour manucure et pédicure.Appareils électromécaniques pour le ménage, bouillottes et bouilloires électriques, fers à repasser électriques.Appareils et instruments à usage domestique pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la ventilation, la distribution d'eau.Articles en papier à usage domestique, notamment linge de table en papier et articles de décoration en papier.Meubles, glaces, miroirs, cadres, articles de literie, articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (en métaux précieux ou en plaqué), batterie de cuisine, plateaux, instruments et appareils non électriques pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, ustensiles de toilette, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, non compris dans d'autres classes, vaisselle autre qu'en métaux précieux.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles, non compris dans d'autres classes, lingerie de maison. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].