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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.T.I.F
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L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique
A.C.T.I.F. Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3005594
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2010
L\'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique de A.C.T.I.F

Présentation de la marque L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique

Déposée le 4 février 2000 par l'association loi 1901 A.C.T.I.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.T.I.F domicilié(e) 6, RUE VALLOMBROJA, 06600 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVON CAUCHOIS - France.

La marque L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNIVERS DES LANGUES Centre de formation linguistique est expirée depuis le 4 février 2010.


A.C.T.I.F. Association loi 1901 - 6, RUE VALLOMBROJA, 06600 CANNES - France


YVON CAUCHOIS - France


Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372151 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372152 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372146 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372150 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372147 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372148 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372149 - Publication au BOPI 2003-06-17

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Formation. Formation par réseaux Internet et messagerie électronique.