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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T. ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE
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ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE
A.C.T. SARL ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE

Numéro de dépôt :
97661499
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T. ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.T. ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE domicilié(e) 11, PLACE DE STALINGRAD, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE TARDIVEL - France.

La marque ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE est expirée depuis le 31 janvier 2007.


A.C.T. SARL ATELIER DU CONFORT ET DU TRANSFORMABLE - 11, PLACE DE STALINGRAD, 75010 PARIS - France


NATHALIE TARDIVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Meuble Literie (à l'exception du linge) Service installation réparation

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.