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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.S.O
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SUD RAYONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD RAYONNEMENT
Sarl A.C.S.O

Numéro de dépôt :
1741937
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/06/1999
SUD RAYONNEMENT de A.C.S.O

Présentation de la marque SUD RAYONNEMENT

Déposée le 12 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.S.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « SUD RAYONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.S.O domicilié(e) 17, Av de Bédarieux RIOLS, 34220 SAINT PONS - France.

La marque SUD RAYONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD RAYONNEMENT est expirée depuis le 12 juin 1999.


Sarl A.C.S.O - 17, Av de Bédarieux RIOLS, 34220 SAINT PONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

Appareils, films chauffants en éléments précablés pour plafonds et sols, appareils modulaires de plafond chauffant, cassettes et panneaux chauffants, câbles pour sols chauffants direct ou accumulation, mur et miroir chauffants par rayonnement

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.