Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPE SOLEIL
S.A.R.L. A.C.R.C. (Agence de Conseils et de Réalisations Commerciales)

Numéro de dépôt :
94527402
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque ETAPE SOLEIL

Déposée le 30 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.R.C. (Agence de Conseils et de Réalisations Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAPE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.R.C. (Agence de Conseils et de Réalisations Commerciales domicilié(e) Chemin des Monts, 09130 LE CARLA BAYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 595 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARMEL Jean - France.

La marque ETAPE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE SOLEIL est expirée depuis le 30 juin 2004.


S.A.R.L. A.C.R.C. (Agence de Conseils et de Réalisations Commerciales) - Chemin des Monts, 09130 LE CARLA BAYLE - France - SIREN 350595690


Monsieur CHARMEL Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

PRODUITS Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser SERVICES Transport - emballage et entreposage de marchandises Organisation de voyages Restauration (alimentation) hébergement temporaire - soins médicaux, d'hygiène et de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.