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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.P
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SAMPLE MAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMPLE MAIL
A.C.P. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1704615
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
29/10/2001

Présentation de la marque SAMPLE MAIL

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) A.C.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « SAMPLE MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.P domicilié(e) Z.I. de l'Europe, 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DELEFORTRIE - France.

La marque SAMPLE MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMPLE MAIL est expirée depuis le 29 octobre 2001.

A.C.P a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE AUBANEL , "ERIKA" , Actualités Conseils Patrimoine , CALMAPIC , "ESCALE" , POSTDOSE , IDALINA , ATLANTICA , MOUSTIC'NET , POUNET


A.C.P. (S.A.) - Z.I. de l'Europe, 49260 MONTREUIL BELLAY - France


M. Philippe DELEFORTRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits cosmétiques et de parfumerie tels que eau de toilette, parfum, produits de soins pour les cheveux, la peau et le corps, savons, produits de maquillage produits d'accueil et d'hygiène pour l'hôtellerie tels que rince-doigts, bains moussants, shampooings, gel douche, savons, serviettes rafraichissantes, serviettes nettoyantes chaussures, dentifrice, lotions, le tout généralement conditionné en sachets ou flacons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.