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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.P
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PETIT PONEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PONEY
A.C.P. S.A.

Numéro de dépôt :
3274217
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/02/2014
PETIT PONEY de A.C.P

Présentation de la marque PETIT PONEY

Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) A.C.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PETIT PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.P domicilié(e) KERGUEZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 408 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.P. S.A. domicilié(e) KERGUEZEC - France.

La marque PETIT PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PONEY est expirée depuis le 16 février 2014.

A.C.P a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE AUBANEL , "ERIKA" , Actualités Conseils Patrimoine , CALMAPIC , SAMPLE MAIL , "ESCALE" , POSTDOSE , IDALINA , ATLANTICA , MOUSTIC'NET


A.C.P. S.A. - KERGUEZEC - France - SIREN 331408898


A.C.P. S.A. - KERGUEZEC - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°402065 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits pharmaceutiques et hygiéniques, produits diététiques à usage médical.