Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE D'ELPHE
A.C.P. S.A.
KERGUEZEC

Numéro de dépôt :
3274206
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/02/2014
MARIE D\'ELPHE de A.C.P

Présentation de la marque MARIE D'ELPHE

Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) A.C.P et KERGUEZEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MARIE D'ELPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) A.C.P - France et KERGUEZEC domicilié(e) 56680 PLOUHINEC - 56680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.P. S.A. KERGUEZEC domicilié(e) 56680 PLOUHINEC - France.

La marque MARIE D'ELPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE D'ELPHE est expirée depuis le 16 février 2014.

A.C.P a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE AUBANEL , "ERIKA" , Actualités Conseils Patrimoine , CALMAPIC , SAMPLE MAIL , "ESCALE" , POSTDOSE , IDALINA , ATLANTICA , MOUSTIC'NET


A.C.P. S.A. - France

KERGUEZEC - 56680 PLOUHINEC - 56680 - France - SIREN 3


A.C.P. S.A. KERGUEZEC - 56680 PLOUHINEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrice, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, produits diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.