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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.C.P
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CALMILEVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMILEVRE
A.C.P. S.A.

Numéro de dépôt :
95562800
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
10/03/2015

Présentation de la marque CALMILEVRE

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) A.C.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « CALMILEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.P domicilié(e) KERGUEZEC,56680 PLOUHINEC (dossier no 2285027) - 56680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 408 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.C.P. domicilié(e) KERGUEZEC,56680 PLOUHINEC (dossier no 2285027) - 56680 - France.

La marque CALMILEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMILEVRE est expirée depuis le 10 mars 2015.

A.C.P a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE AUBANEL , "ERIKA" , Actualités Conseils Patrimoine , CALMAPIC , SAMPLE MAIL , "ESCALE" , POSTDOSE , IDALINA , ATLANTICA , MOUSTIC'NET


A.C.P. S.A. - KERGUEZEC,56680 PLOUHINEC (dossier no 2285027) - 56680 - France - SIREN 331408898


A.C.P. - KERGUEZEC,56680 PLOUHINEC (dossier no 2285027) - 56680 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285027 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 29 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395558 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208998 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208998 - Publication au BOPI 1996-11-19

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.Désinfectant