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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.P.S.-CURES
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SANTE POSITIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE POSITIVE
A.C.P.S.-CURES (Association déclarée à but non lucratif - Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1249699
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque SANTE POSITIVE

Déposée le 2 novembre 1983 par l'association loi 1901 A.C.P.S.-CURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTE POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.P.S.-CURES domicilié(e) 42, rue Nollet, 75017 PARIS. - France.

La marque SANTE POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE POSITIVE est expirée depuis le 2 novembre 1993.

A.C.P.S.-CURES a également déposé les autres marques suivantes : METHODE POSITIVE DE SANTE , ODELYSE


A.C.P.S.-CURES (Association déclarée à but non lucratif - Loi de 1901) - 42, rue Nollet, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Services médicaux notamment cures de remise en forme s'appuyant sur un régime alimentaire équilibré, une gymnastique de décontraction, l'utilisation des services d'un psychologue, d'un kinésithérapeute et d'un médecin, qui jugeront les uns et les autres des interventions médicales nécessaires au succès de la cure.