Déposée le 5 juillet 1988 par A.C.P. B.V. (Société Néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROPBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.C.P. B.V. (Société Néerlandaise), domicilié(e) Fruitweg 25-2525 KG DEN HAAG, PAYS-BAS (dossier no 2103677) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2103677) - France.
La marque PROPBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPBAG est expirée depuis le 5 juillet 2008.
A.C.P. B.V. (Société Néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : PROPNET , MIDEX
A.C.P. B.V. (Société Néerlandaise) - Fruitweg 25-2525 KG DEN HAAG, PAYS-BAS (dossier no 2103677) - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2103677) - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1997 n°2103677 - Publication au BOPI 1997-12-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 24 juin 1991 - Transmission de propriété n°54221 - Publication au BOPI 1991-06-24
Matériaux d'emballage et de conditionnements;pellicules et feuilles de matière plastique; grands sacs, boîtes, autres récipients et contenants en matière plastique pour usages domestiques et autres et garnitures ou doublures pour de tels récipients et contenants
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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