Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C. NET ENTREPRISE DE PROPRETE
A. C. NET S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94546751
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque A.C. NET ENTREPRISE DE PROPRETE

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. C. NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.C. NET ENTREPRISE DE PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. C. NET domicilié(e) 93 Rue Baraban, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 125 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. C. NET - France.

La marque A.C. NET ENTREPRISE DE PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C. NET ENTREPRISE DE PROPRETE est expirée depuis le 22 novembre 2004.


A. C. NET S.A.R.L. - 93 Rue Baraban, 69003 LYON - France - SIREN 393125604


A. C. NET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Matériel de nettoyage.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol.Entretien ou nettoyage d'objets divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.