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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M
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VALEN'TEAM MOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALEN'TEAM MOTOS
A.C.M. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3309854
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014
VALEN\'TEAM MOTOS de A.C.M

Présentation de la marque VALEN'TEAM MOTOS

Déposée le 24 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALEN'TEAM MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M domicilié(e) 160 Cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMES SCP d'Avocats DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES domicilié(e) 28 boulevard Jean Bart,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

La marque VALEN'TEAM MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEN'TEAM MOTOS est expirée depuis le 24 août 2014.

A.C.M a également déposé les autres marques suivantes : ATUR , S. VITTORIA , micronic , A C M


A.C.M. Société à responsabilité limitée - 160 Cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France


THEMES SCP d'Avocats DUTAT LEFEVRE & ASSOCIES - 28 boulevard Jean Bart,59400 CAMBRAI - 59400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.