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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M
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S. VITTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. VITTORIA
A.C.M. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3020807
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2010
S. VITTORIA de A.C.M

Présentation de la marque S. VITTORIA

Déposée le 5 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. VITTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M domicilié(e) 495, route de la Mer, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 205 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque S. VITTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. VITTORIA est expirée depuis le 5 avril 2010.

A.C.M a également déposé les autres marques suivantes : VALEN'TEAM MOTOS , ATUR , micronic , A C M


A.C.M. (S.A.R.L.) - 495, route de la Mer, 06410 BIOT - France - SIREN 415205111


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Boissons non alcoolisées et eaux minérales.