Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M.C
/
ART ET SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART ET SOLEIL
A.C.M.C., SARL

Numéro de dépôt :
3699161
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019
ART ET SOLEIL de A.C.M.C

Présentation de la marque ART ET SOLEIL

Déposée le 15 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET SOLEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M.C domicilié(e) 2 rue Condorcet - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 102 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.M.C. domicilié(e) 2 rue Condorcet - 66670 - BAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET SOLEIL est expirée depuis le 15 décembre 2019.


A.C.M.C., SARL - 2 rue Condorcet - 66670 - BAGES - France - SIREN 452102841


A.C.M.C. - 2 rue Condorcet - 66670 - BAGES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.