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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES
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ACM RAILTRAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM RAILTRAK
A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES (SARL)

Numéro de dépôt :
1484318
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
21/09/1997
ACM RAILTRAK de A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES

Présentation de la marque ACM RAILTRAK

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ACM RAILTRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES domicilié(e) Rue Ferrer, F08700 NOUZONVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHEF. - France.

La marque ACM RAILTRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM RAILTRAK est expirée depuis le 21 septembre 1997.


A.C.M. ATELIERS DE COFFRAGES METALLIQUES (SARL) - Rue Ferrer, F08700 NOUZONVILLE. - France


Michel CHEF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Appareils de locomotion par terre.