Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMAG
A C M A G (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1227542
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/02/1993
ACMAG de A C M A G (soc. an

Présentation de la marque ACMAG

Déposée le 11 février 1983 par A C M A G (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « ACMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A C M A G (soc. an.) domicilié(e) 71110 SEMUR-EN-BRIONNAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque ACMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMAG est expirée depuis le 11 février 1993.


A C M A G (soc. an.) - 71110 SEMUR-EN-BRIONNAIS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Tous matériels et engins destinés à la manutention de charges quelconques, et à la construction de bâtiments, et notamment grues, portiques, transporteurs, élévateurs, chariots-élévateurs, chariots à bras dépliables, plateformes élévatrices, bennes basculantes automotrices, accessoires pour ces matériels et engins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.