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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.L
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A.C.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.L.
SARL A.C.L.

Numéro de dépôt :
1670450
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2001

Présentation de la marque A.C.L.

Déposée le 4 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.L domicilié(e) Espace Mérignac Phare, 33698 MERIGNAC CEDEX - France.

La marque A.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.L. est expirée depuis le 4 juin 2001.

A.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ACL association de codification logistique


SARL A.C.L. - Espace Mérignac Phare, 33698 MERIGNAC CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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