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Marques déposées par A.C.L.R
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TENDRE CHAROLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRE CHAROLAIS
A.C.L.R.

Numéro de dépôt :
3970064
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
TENDRE CHAROLAIS de A.C.L.R

Présentation de la marque TENDRE CHAROLAIS

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par A.C.L.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TENDRE CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est A.C.L.R. domicilié(e) 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.L.R., Madame Marjorie MARTY domicilié(e) 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France.

La marque TENDRE CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE CHAROLAIS est expirée depuis le 19 décembre 2022.


A.C.L.R. - 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France


A.C.L.R., Madame Marjorie MARTY - 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733304 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Viande ( à l'exception des volailles), poisson et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson ;

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