Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE
A.C.L. CONSTRUCTION, société anonyme, 90, rue de Flandre, PARIS.

Numéro de dépôt :
1247759
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1993
ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE de A.C.L. CONSTRUCTION

Présentation de la marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE

Déposée le 11 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) A.C.L. CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.L. CONSTRUCTION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE est expirée depuis le 11 octobre 1993.

A.C.L. CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE , ACL LA MISSION DE BIEN CONSTRUIRE NOUS CONSTRUISONS AUJOURD'HUI LA REFERENCE DE DEMAIN , HABITER


A.C.L. CONSTRUCTION, société anonyme, 90, rue de Flandre, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Constructions et réparations.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.