Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEIRA
A.C.I Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97661642
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU VIEIRA

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEIRA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.I domicilié(e) CHAUSSEE DE BRUXELLES, 65 B - 1472 VIEUX-GENAPPE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. S.A. M. DE BEYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque CHATEAU VIEIRA est expirée depuis le 28 janvier 2007.

A.C.I a également déposé les autres marques suivantes : Global Fitness - AquaFit & Fun - Gallus Fight Center , CAPITAO , WOOTZ , Château Seylès , D'Click Nomade


A.C.I Société Anonyme - CHAUSSEE DE BRUXELLES, 65 B - 1472 VIEUX-GENAPPE BELGIQUE - Belgique


A.C.I. S.A. M. DE BEYS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 17 octobre 2006 - renonciation totale n°442662 - Publication au BOPI 2006-10-17

Inscription le 22 novembre 2000 - Concession de licence n°311826 - Publication au BOPI 2000-11-22

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VIEIRA