Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KATHY PEC KATHY PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 518 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L. domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France.
La marque KATHY PEC KATHY PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE) S.A.R.L. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France - SIREN 334518503
A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405602 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Tissus. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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