Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATHY PEC KATHY PEC
A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3190697
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
KATHY PEC KATHY PEC de A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE

Présentation de la marque KATHY PEC KATHY PEC

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KATHY PEC KATHY PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 518 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L. domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France.

La marque KATHY PEC KATHY PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATHY PEC KATHY PEC est expirée depuis le 21 octobre 2012.

A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : DIRT JUMP DIRT JUMP , CHUKY GIRLS , Miss06 , Y.O.P. HACKERS , JESSIKA , REWARD , MX RIDER MX RIDER , ZAGARA ZAGARA , NO THANKS


A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE) S.A.R.L. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France - SIREN 334518503


A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L. - 56 QUAI DES CARRIERES,94220 CHARENTON - 94220 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405602 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Tissus. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.