Déposée le 15 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JESSIKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE domicilié(e) 56 QUAI DES CARRIERES, 94220 CHARENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 518 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L - France.
La marque JESSIKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.C.I. (AGENCE COMMERCIALE INTERNATIONALE) S.A.R.L - 56 QUAI DES CARRIERES, 94220 CHARENTON - France - SIREN 334518503
A.C.I. (Agence Commerciale Internationale) S.A.R.L - France
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360424 - Publication au BOPI 2002-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Tissus, couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans, crochets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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