Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARL ILMAN
A.C.I. (AGENCE COMMERCIAL INTERNATIONAL) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95570472
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque CARL ILMAN

Déposée le 28 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARL ILMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.I. (AGENCE COMMERCIAL INTERNATIONAL domicilié(e) 15 RUE CHAPON, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 518 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. - France.

La marque CARL ILMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARL ILMAN est expirée depuis le 28 avril 2005.


A.C.I. (AGENCE COMMERCIAL INTERNATIONAL) S.A.R.L. - 15 RUE CHAPON, 75003 PARIS - France - SIREN 334518503


A.C.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vêtements cuir et imitations du cuir et articles en ces matières à savoir, ceintures, sacs de sport, maroquinerie, malles et valises, parapluies; vêtements, layette, sous-vêtements et notamment caleçons, chaussettes, bottes, souliers, pantoufles; tissus et produits textiles à savoir, linge de maison, linge de table, linge de nuit, linge de bain

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.