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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G
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COTE-D OR VENTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE-D OR VENTURE
A.C.G., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4249379
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
COTE-D OR VENTURE de A.C.G

Présentation de la marque COTE-D OR VENTURE

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE-D OR VENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G domicilié(e) 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 656 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque COTE-D OR VENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE-D OR VENTURE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

A.C.G a également déposé les autres marques suivantes : EAT VALLEY , SENSORY MANAGEMENT , IS INTELLIGENCE SENSORIELLE , Star'Terre , AQUATRONIQUE , SEED VALLEY , Eat' Vallée , CONFRERIE DU BON PAIN , STEVA , QS QUOTIENT SENSORIEL


A.C.G., Société à responsabilité limitée - 24 rue Buffon - 21000 - DIJON - France - SIREN 398656975


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Constitution de fonds ; services de financement ; investissement de capitaux ; placement de fonds ; affaires financières ; consultation en matière financière ; analyse financière ; prise de participation dans des sociétés ; transactions financières ; gestion de fonds d'investissement de capitaux et de fond commun de placement.