Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUATRONIQUE
Numéro de dépôt :
1523756
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1999
Présentation de la marque AQUATRONIQUE
Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUATRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATRONIQUE est expirée depuis le 28 février 1999.
A.C.G a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38