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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G.M. - ATELIER DE CONSTRUCTION MECANIQUE DU GRESIVAUDAN
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CRABE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRABE
A.C.G.M. - ATELIER DE CONSTRUCTION MECANIQUE DU GRESIVAUDAN Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1485442
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque CRABE

Déposée le 10 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G.M. - ATELIER DE CONSTRUCTION MECANIQUE DU GRESIVAUDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRABE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G.M. - ATELIER DE CONSTRUCTION MECANIQUE DU GRESIVAUDAN domicilié(e) La Pierre, 38570 GONCELIN (dossier no 2096882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 501 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2096882) - France.

La marque CRABE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRABE est expirée depuis le 10 septembre 2007.


A.C.G.M. - ATELIER DE CONSTRUCTION MECANIQUE DU GRESIVAUDAN Société à responsabilité limitée - La Pierre, 38570 GONCELIN (dossier no 2096882) - France - SIREN 073501785


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2096882) - France


Renouvellement avec limitation n°2096882 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467845 - Publication au BOPI 2008-01-28

Inscription le 21 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248356 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 24 juillet 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°54847 - Publication au BOPI 1991-07-24

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