Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXIOME FINANCE
A.C.F. sarl

Numéro de dépôt :
3198756
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/12/2012
AXIOME FINANCE de A.C.F

Présentation de la marque AXIOME FINANCE

Déposée le 10 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « AXIOME FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.F domicilié(e) Les Vignes Longues C.D. 10,13122 VENTABREN - 13122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 889 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René CHEVAL A.C.F sarl domicilié(e) Les Vignes Longues C.D. 10,13122 VENTABREN - 13122 - France.

La marque AXIOME FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXIOME FINANCE est expirée depuis le 10 décembre 2012.

A.C.F a également déposé les autres marques suivantes : ACF


A.C.F. sarl - Les Vignes Longues C.D. 10,13122 VENTABREN - 13122 - France - SIREN 407889632


René CHEVAL A.C.F sarl - Les Vignes Longues C.D. 10,13122 VENTABREN - 13122 - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379302 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur.