Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOV-LITE
A.C.F. RENOV-LITE (SA)

Numéro de dépôt :
1686948
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
08/08/2001

Présentation de la marque RENOV-LITE

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) A.C.F. RENOV-LITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « RENOV-LITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.C.F. RENOV-LITE domicilié(e) 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque RENOV-LITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOV-LITE est expirée depuis le 8 août 2001.


A.C.F. RENOV-LITE (SA) - 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260489 - Publication au BOPI 1998-08-20

Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197241 - Publication au BOPI 1996-02-08

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires