ACF L EXPERTISE COMPTABLE
Présentation de la marque ACF L EXPERTISE COMPTABLE
Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.F. - AUDIT COMPTABILITE FISCALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACF L EXPERTISE COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACF L EXPERTISE COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACF L EXPERTISE COMPTABLE est expirée depuis le 16 décembre 2021.
A.C.F. - AUDIT COMPTABILITE FISCALITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14