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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. élec
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A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation
A.C. élec, SARL

Numéro de dépôt :
3845392
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation de A.C. élec

Présentation de la marque A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. élec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. élec domicilié(e) 59 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C. élec domicilié(e) 59 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C. élec+ Electricité générale – Neuf et rénovation est expirée depuis le 11 juillet 2021.


A.C. élec, SARL - 59 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


A.C. élec - 59 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Raccordements électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la commande du courant électrique ; alarmes ;

Plancher chauffant ; appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération ;

Mise aux normes des installations électriques ; installation, entretien et réparation de lignes électriques ou d'appareils électriques ; tous travaux d'électricité générale.