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Marques déposées par l'association loi 1901 A C E
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ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE
A C E, ASSOCIATION DES COMPTABLES SOCIETE D'ENSEIGNEMENT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
1365305
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996
ACE de A C E

Présentation de la marque ACE

Déposée le 25 mars 1986 par l'association loi 1901 A C E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A C E domicilié(e) 82, rue Saint Lazare, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roger BEDOT. - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 25 mars 1996.

A C E a également déposé les autres marques suivantes : SYNAIR , Camping CLUB A.C.E , HPC HYPNAGOGIE PSYCHO COMPORTEMENTALE , G.F.C.A. GESTION FORMATION CONSEIL ASSISTANCE , ACE LES ASSUREURS-CONSEILS DE L'ENTREPRISE , EspacEauLogie , ASSURTEL


A C E, ASSOCIATION DES COMPTABLES SOCIETE D'ENSEIGNEMENT, ASSOCIATION LOI 1901 - 82, rue Saint Lazare, 75009 PARIS. - France


Roger BEDOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Education - Institution d'Enseignement - Editions de Livres, Revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.