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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E. TRADING COMPANY
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KEY-FOOT K-F
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEY-FOOT K-F
A.C.E. TRADING COMPANY SARL

Numéro de dépôt :
96639627
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque KEY-FOOT K-F

Déposée le 22 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E. TRADING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KEY-FOOT K-F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E. TRADING COMPANY domicilié(e) 3, Allée de la Combe, 69380 USSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 086 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.E. - Mr MAGIS - France.

La marque KEY-FOOT K-F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEY-FOOT K-F est expirée depuis le 22 août 2006.


A.C.E. TRADING COMPANY SARL - 3, Allée de la Combe, 69380 USSIEU - France - SIREN 388086282


A.C.E. - Mr MAGIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

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