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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES
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ORNISPHERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNISPHERE
A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322656
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
ORNISPHERE de A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES

Présentation de la marque ORNISPHERE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNISPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES domicilié(e) Zone industrielle Commerciale de Beausoleil 1, 14 Rue de l'artisanat - 44450 - Saint-Julien-de-Concelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel MANSANTI domicilié(e) Zone industrielle Commerciale de Beausoleil 1, 14 rue de l'artisanat - 44450 - Saint Julien de Concelles - France.

La marque ORNISPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNISPHERE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


A.C.E par abréviation de ATLANTIQUE COMPOSITES EMBALLAGES, Société par actions simplifiée - Zone industrielle Commerciale de Beausoleil 1, 14 Rue de l'artisanat - 44450 - Saint-Julien-de-Concelles - France


M. Emmanuel MANSANTI - Zone industrielle Commerciale de Beausoleil 1, 14 rue de l'artisanat - 44450 - Saint Julien de Concelles - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ;

Carton ; boîtes en carton ou en papier.