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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.E.C.A. = ASSOCIATION CULTUELLE DE L'ÉGLISE CELTIQUE APOSTOLIQUE
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(Hol levenez) HOL LEVENEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Hol levenez) HOL LEVENEZ
A.C.E.C.A. = ASSOCIATION CULTUELLE DE L'ÉGLISE CELTIQUE APOSTOLIQUE (association cultuelle loi 1901-1905)

Numéro de dépôt :
3098581
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque (Hol levenez) HOL LEVENEZ

Déposée le 23 avril 2001 par l'association loi 1901 A.C.E.C.A. = ASSOCIATION CULTUELLE DE L'ÉGLISE CELTIQUE APOSTOLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (Hol levenez) HOL LEVENEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.E.C.A. = ASSOCIATION CULTUELLE DE L'ÉGLISE CELTIQUE APOSTOLIQUE domicilié(e) LE BOIS JUHEL, 56130 SAINT-DOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.E.C.A - France.

La marque (Hol levenez) HOL LEVENEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Hol levenez) HOL LEVENEZ est expirée depuis le 23 avril 2011.


A.C.E.C.A. = ASSOCIATION CULTUELLE DE L'ÉGLISE CELTIQUE APOSTOLIQUE (association cultuelle loi 1901-1905) - LE BOIS JUHEL, 56130 SAINT-DOLAY - France


A.C.E.C.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Revue.