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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E 63
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NOVA CARS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA CARS
SARL A.C.E 63, SARL

Numéro de dépôt :
3713884
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
NOVA CARS de A.C.E 63

Présentation de la marque NOVA CARS

Déposée le 18 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E 63 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA CARS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.E 63 domicilié(e) 32 BIS RUE AGRIPPA D'AUBIGNE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 974 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPINOUSE SANDRA domicilié(e) 32 BIS RUE AGRIPPA D'AUBIGNE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA CARS est expirée depuis le 18 février 2020.


SARL A.C.E 63, SARL - 32 BIS RUE AGRIPPA D'AUBIGNE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 508974052


ESPINOUSE SANDRA - 32 BIS RUE AGRIPPA D'AUBIGNE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Entremise (mise en relation commerciale) pour la vente de véhicules neufs ou d'occasion en France ou à l'étranger.