Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC DIS
A.C DISTRIBUTIONS (SARL)

Numéro de dépôt :
1358347
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1996
AC DIS de A.C DISTRIBUTIONS

Présentation de la marque AC DIS

Déposée le 6 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C DISTRIBUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC DIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C DISTRIBUTIONS domicilié(e) Centre EVOLIC, Impasse Paradou Bt. C, Z.A.C de la Soude, 13009 MARSEILLE. - France.

La marque AC DIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC DIS est expirée depuis le 6 juin 1996.

A.C DISTRIBUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


A.C DISTRIBUTIONS (SARL) - Centre EVOLIC, Impasse Paradou Bt. C, Z.A.C de la Soude, 13009 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Tissus et produits Textiles couvertures de lit et de table vetements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.