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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C de Gastronomie
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A.C de Gastronomie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C de Gastronomie
A.C de Gastronomie, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3969925
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
A.C de Gastronomie de A.C de Gastronomie

Présentation de la marque A.C de Gastronomie

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par l'association loi 1901 A.C de Gastronomie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.C de Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 A.C de Gastronomie domicilié(e) 28 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS - France.

La marque A.C de Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C de Gastronomie est expirée depuis le 19 décembre 2022.


A.C de Gastronomie, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 28 Rue Vignon - 75009 - PARIS - France


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Information et conseil dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine culinaire ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine culinaire ;

Organisation de voyages ; organisation d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; transport de personnes ;

Education, formation et divertissement dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et d'ateliers de formation dans le domaine culinaire ; organisation de concours [éducation ou divertissement] dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine culinaire ; Cours [formation] de cuisine ; Cours [formation] de cuisine à domicile ; information en matière de divertissement ; information en matière de divertissement et d'éducation ; publication de livre dans le domaine culinaire ; publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine culinaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine culinaire ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; salons de thé.