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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.D.T
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THALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THALES
SARL A.C.D.T.

Numéro de dépôt :
93463154
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque THALES

Déposée le 2 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.D.T domicilié(e) ZI DES BOIS DE GRASSE 1 AV LOUISON BOBET, 06130 GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 150 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A.C.D.I. - France.

La marque THALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THALES est expirée depuis le 2 avril 2003.


SARL A.C.D.T. - ZI DES BOIS DE GRASSE 1 AV LOUISON BOBET, 06130 GRASSE - France - SIREN 379150808


SARL A.C.D.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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