Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC PARFUMS
Numéro de dépôt :
1699380
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2001
Présentation de la marque AC PARFUMS
Déposée le 13 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C. COSMETICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AC PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC PARFUMS est expirée depuis le 13 mars 2001.
A.C. COSMETICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11