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Marques déposées par la société A C C LA JONCHERE
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SEMAGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAGAZ
A C C LA JONCHERE

Numéro de dépôt :
96652862
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque SEMAGAZ

Déposée le 26 novembre 1996 par la société A C C LA JONCHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société A C C LA JONCHERE domicilié(e) 9, rue de Lens, 92000 NANTERRE, S.A. - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 720 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.Y. LAUBIE ACC LA JONCHERE - France.

La marque SEMAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAGAZ est expirée depuis le 26 novembre 2006.


A C C LA JONCHERE - 9, rue de Lens, 92000 NANTERRE, S.A. - France - SIREN 925720914


M. J.Y. LAUBIE ACC LA JONCHERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Tuyau flexible métallique pour gaz naturel et gaz butane et propane. Distribution d'eau et d'électricité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.