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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.I
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AELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AELA
A.C.C.I. (SARL)

Numéro de dépôt :
97689252
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2007

Présentation de la marque AELA

Déposée le 23 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.I domicilié(e) Z.A. des Pins, 29910 TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 576 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque AELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AELA est expirée depuis le 23 juillet 2007.

A.C.C.I a également déposé les autres marques suivantes : UCE


A.C.C.I. (SARL) - Z.A. des Pins, 29910 TREGUNC - France - SIREN 392576906


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation; appareils pour la déshumidification de l'air, climatiseurs