Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Accis
A.C.C.I.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1755387
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/05/2000
A Accis de A.C.C.I.S

Présentation de la marque A Accis

Déposée le 3 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Accis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.I.S domicilié(e) 28 rue Condorcet, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle FENECH gérante - France.

La marque A Accis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Accis est expirée depuis le 3 mai 2000.


A.C.C.I.S. (SARL) - 28 rue Condorcet, 75009 Paris - France


Mme Michèle FENECH gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

- ordinateurs, - matériels et logiciels pour ordinateurs, - dispositifs et périphériques liés aux ordinateurs, - aide et conseil aux entreprises commerciales et industrielles pour leur direction, - aide et conseil aux entreprises commerciales et industrielles pour la conduite de leurs affaires, - aide et conseil aux entreprises commerciales et industrielles dans la recherche de financements, - aide conseil et études dans l'évaluation des marchés, - conseil en évolution technologique, - conseil en gestion de ressources humaines, - conseil en organisation et informatique, - agence pour import/export, négoce import/export, - conseil et études pour l'exportation, - programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.