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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) a.c belle
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a.c belle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a.c belle
a.c belle SARL

Numéro de dépôt :
3354659
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015
a.c belle de a.c belle

Présentation de la marque a.c belle

Déposée le 21 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) a.c belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « a.c belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) a.c belle domicilié(e) 30 Rue de la HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 096 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, a.c belle domicilié(e) 30 Rue de la HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque a.c belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a.c belle est expirée depuis le 21 avril 2015.

a.c belle a également déposé les autres marques suivantes : JUST MISS


a.c belle SARL - 30 Rue de la HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 480096031


a.c belle - 30 Rue de la HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vêtement. Chaussure. Chapellerie. Tissus. Couvertures de lit et de table. Parapluie portefeuilles. Cuir et imitations du cuir. Sac a main, à dos, à roulette.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.