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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B
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MOTFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTFIL
A.C.B Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1497667
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque MOTFIL

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B domicilié(e) La Bouvière Saint-Sulpice 73160 COGNIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque MOTFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTFIL est expirée depuis le 23 septembre 1998.

A.C.B a également déposé les autres marques suivantes : ACB , BUROBOX , CARFLUID


A.C.B Société à Responsabilité Limitée - La Bouvière Saint-Sulpice 73160 COGNIN. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Des mottes reconstituées pour l'horticulture. Des machines agricoles, notamment des machines d'emballage de mottes reconstituées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.