Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATI SUD
Numéro de dépôt :
1122482
Date de dépôt :
07/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATI SUD
Déposée le 7 février 1980 par A.C.B.I. Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATI SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATI SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.C.B.I. Assistance a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°38276 - Publication au BOPI 1980-035