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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l'Industrie
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MODULOGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOGARD
A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l'Industrie, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4053501
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2023
MODULOGARD de A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l\'Industrie

Présentation de la marque MODULOGARD

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULOGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l'Industrie domicilié(e) 20, rue du Bicentenaire de la Révolution - 91220 - LE PLESSIS PATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque MODULOGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOGARD est expirée depuis le 10 décembre 2023.


A.C.B.I. – Agence Commerciale pour le Bâtiment et l'Industrie, S.A.R.L. - 20, rue du Bicentenaire de la Révolution - 91220 - LE PLESSIS PATE - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619957 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; échafaudages métalliques ; garde-corps métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; clôtures métalliques.

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; échafaudages non métalliques ; garde-corps non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; clôtures non métalliques.

Construction ; réparation et services d'installation d'échafaudages, de garde-corps, de barrières de sécurité, de clôtures, tous métalliques ou non métalliques.