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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.B.F
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BF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BF
A.C.B.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1613618
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2027
BF de A.C.B.F

Présentation de la marque BF

Déposée le 2 octobre 1987 par l'association loi 1901 A.C.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.B.F domicilié(e) 98 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BF arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

A.C.B.F a également déposé les autres marques suivantes : BF , BF PRODUIT DE LA BOUCHERIE FRANCAISE , BF , BF , BF , BF , BF


A.C.B.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 98 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 AVENUE PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2098010 - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350897 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 24 juillet 2003 - Concession de licence n°374418 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 4 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176811 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373815 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178344 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 30 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243486 - Publication au BOPI 1997-09-30

Inscription le 25 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370241 - Publication au BOPI 2003-04-25

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660905 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.