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Marques déposées par l'association loi 1901 A.C.B.F
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BF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BF
A.C.B.F., Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1332856
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2025
BF de A.C.B.F

Présentation de la marque BF

Déposée le 29 novembre 1985 par l'association loi 1901 A.C.B.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.C.B.F domicilié(e) 98 Boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 068 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BF arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

A.C.B.F a également déposé les autres marques suivantes : BF , BF , BF PRODUIT DE LA BOUCHERIE FRANCAISE , BF , BF , BF , BF


A.C.B.F., Association régie par la Loi de 1901 - 98 Boulevard Péreire - 75017 - PARIS - France - SIREN 307068056


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2054576 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2300727 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 24 juillet 2003 - Concession de licence n°374418 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64767 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 9 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373815 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 4 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176811 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 7 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178344 - Publication au BOPI 1994-11-07

Inscription le 25 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°370241 - Publication au BOPI 2003-04-25

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602546 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Viandes, charcuterie, salaisons, saucissons, jambons, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, conserves en tous genres, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, potages en sachets, plats cuisinés, condiments, sauces, pommes chips, huiles et graisses comestibles, pickles, produits alimentaires surgelés et lyophilisés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.