ASSURANCES ACB CONSEIL
Présentation de la marque ASSURANCES ACB CONSEIL
Déposée le 15 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES ACB CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSURANCES ACB CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES ACB CONSEIL est expirée depuis le 15 janvier 2003.
A.C.B CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09