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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B CONSEIL
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ASSURANCES ACB CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSURANCES ACB CONSEIL
SARL A.C.B CONSEIL

Numéro de dépôt :
93451172
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque ASSURANCES ACB CONSEIL

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES ACB CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.B CONSEIL domicilié(e) 35 AVENUE EIFFEL, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 154 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A.C.B CONSEIL - France.

La marque ASSURANCES ACB CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES ACB CONSEIL est expirée depuis le 15 janvier 2003.

A.C.B CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : A C B CONSEIL ASSURANCES


SARL A.C.B CONSEIL - 35 AVENUE EIFFEL, 21000 DIJON - France - SIREN 383154855


SARL A.C.B CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

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